CONDITIONS GENERALES DE VENTES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE OUPS CREATION

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Groupe Lysprod  au capital de 100 € sous le nom commercial « OUPS CREATION» immatriculée au RCS d’Evreux : 818216491, dont le siège social est situé au 10 bis rue des Lombards – 27000 Evreux et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via notre site Internet dénommée ci-après  “l’acheteur” ou “le client”.

Article 1 – Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre «OUPS CREATION » et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de «OUPS CREATION».L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.​Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par «OUPS CREATION ».​«OUPS CREATION», se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

​Article 2 – Caractéristiques des biens et services proposés

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société  « OUPS CREATION » Groupe Lysprod  et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes produits d’entretien naturels, bougies végétales parfumées, fondants parfumées en cire végétale, diffuseurs de parfum d’ambiance à tiges, parfums liquides à diffuser, diffuseurs de parfum pour automobile, accessoires bougies et fondants, objets personnalisés.Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par OUPS CREATION.Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

​Article 3 – Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros (TVA 20%).« OUPS CREATION», se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.Il convient d’additionner des frais de transport et de livraison dans les zones géographiques prévues.La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France.  Pour les autres zones géographiques, nous consulter. 

Article 4 – Commandes

Le client, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;

– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée;

– effectuer le paiement dans les conditions prévues;

– confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. OUPS CREATION communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

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Article 5 – Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande. 
Les moyens de paiements disponibles sur la boutique en ligne sont les suivants : par carte bancaire.
Les paiements effectués par carte bancaire seront réalisés par le biais de système sécurisé ShopifyPayment ou PayPal qui utilisent le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Toute commande validée entraîne une obligation de paiement de cette dernière.​À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier en plus de celle qui lui est envoyé par e-mail après validation de sa commande.

​Article 6 – Défaut de paiement ou comportement inapproprié

​ OUPS CREATION se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours. L’entreprise se réserve le droit de ne pas accepter une commande provenant d’une source douteuse ou non identifiable sans devoir se justifier.

​ Article 7 – Livraisons

Textes applicable-Code de la consommation – articles : L.114-1-L.121-20-3 – Code civil – article 1610​

La livraison est effectuée :par l’expédition de la marchandise au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande. ​Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

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Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :l’allocation de dommages et intérêts ; l’annulation de la commande.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises ainsi que par courriel à l’adresse : oupscreation.contact@gmail.com Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société OUPS CREATION – Groupe Lysprod.
En cas de non récupération du/des colis au point relais où ils ont été déposés et qui effectue un retour à l’expéditeur chez OUPS CREATION, la totalité des frais de ports (TTC) entraînée pour la réexpédition de la commande est à la charge du client.
L’acheter se doit de vérifier l’état de la marchandise à réception. Il est conseillé à l’acheteur de ne pas céder pas aux pressions des livreurs et de prendre le temps pour examiner la commande reçue. En cas de livraison non conforme, il convient de refuser le colis et de porter des réserves expresses sur le bon de livraison.

L’acheteur justifiera par écrit le motif du refus en précisant :
– La référence
– La quantité
– Les produits endommagées ou manquants
Il faut également préciser sur le bordereau l’état du colis (abimé, ouvert, re-scotché). À défaut, les marchandises seront réputées acceptées par l’acheteur et OUPS CREATION sera dégagé de ses obligations vis-à-vis de l’acheteur et/ou du transporteur. 
Toute réclamation emporte interdiction de plein droit pour l’acheteur, d’intervenir ou de faire intervenir un tiers sur les marchandises, sauf accord préalable de OUPS CREATION.
Il appartient à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés.Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

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Article 8 – Clause de réserve de propriété

OUPS CREATION conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.

​Article 9 – Mise en œuvre de la garantie de conformité

​« Les conditions générales de vente précisent dans un encadré les informations relatives aux informations sur les garanties légales de conformité telles que :

– le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir,

– le consommateur peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien sous réserve des conditions de coût prévues part l’article L.211-9 du code de la consommation,

– le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion. »

​Les articles L.217-4 et suivants régissent en effet les dispositions relatives au droit de garantie.​

Article L.217-4. Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

​Article L.217-5. Le bien est conforme au contrat :

1- S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

– S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2- Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.​

Article L.217-6. Le vendeur n’est pas tenu par les déclarations publiques du producteur ou de son représentant s’il est établi qu’il ne les connaissait pas et n’était légitimement pas en mesure de les connaître.​

Article L.217-7. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois.

​Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

​Article L.217-8. L’acheteur est en droit d’exiger la conformité du bien au contrat. Il ne peut cependant contester la conformité en invoquant un défaut qu’il connaissait ou ne pouvait ignorer lorsqu’il a contracté. Il en va de même lorsque le défaut a son origine dans les matériaux qu’il a lui-même fournis.

​Article L.217-9. En cas de défaut de conformité, l’acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.

Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l’acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’acheteur.

​Article L.217-10. Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.

​La même faculté lui est ouverte :

1- Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L.217-9 ne peut être mise en ouvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;

2- Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche.

La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

​Article L.217-11. L’application des dispositions des articles L.217-9 et L.217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur.

Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts.

​Article L.217-12. L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

​Article L217-13. Les dispositions de la présente section ne privent pas l’acheteur du droit d’exercer l’action résultant des vices rédhibitoires telle qu’elle résulte des articles 1641 à 1649 du code civil ou toute autre action de nature contractuelle ou extracontractuelle qui lui est reconnue par la loi.

​Article L.217-14. L’action récursoire peut être exercée par le vendeur final à l’encontre des vendeurs ou intermédiaires successifs et du producteur du bien meuble corporel, selon les principes du code civil.

​OUPS CREATION assure que les informations suivantes sont connues du client puisqu’elles sont inscrites sur le site et les étiquettes des produits : en effet OUPS CREATION confectionne des produits naturels sans conservateur ou agent stabilisant, par le fait ils doivent être conservés à l’abri de l’humidité, à une température inférieure à 25°C et être conservés dans un endroit sec à l’abri de la lumière entre les utilisations pour garantir une durée de vie du produit optimale. Ces conseils doivent être appliqués sous peine de voir le produit s’altérer (consistance, couleurs, parfum…). Si les conditions précitées ne sont pas respectées , les dits produits seront donc exclus de la garantie.

Article 10 – Force Majeure

La responsabilité de la société OUPS CREATION  - Groupe Lysprod ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil. 

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Article 11 – Droit de rétractation

​En application de l’article L121-21 du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la date de réception du colis, dans ce cas le client sera remboursé ou le produit lui sera échangé. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état neuf avec l’emballage, sans rayures ou traces d’usure. Les retours sont à effectuer dans leurs emballages d’origine et complets et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.​Le droit de rétractation ne s’applique pas pour l’achat de certains biens ou services notamment, selon les dispositions de l’article L121-21-8 du Code de la consommation :« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : (…)
– De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
-De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. (…) »
Pour exercer son droit de rétractation pour les autres produits, le client doit, dans le délai indiqué ci-avant, adresser à OUPS CREATION, une lettre recommandée avec accusé de réception précisant sa volonté d’user de ce droit à l’adresse suivante : 

OUPS CREATION  - Groupe Lysprod
10 bis rue des Lombards
27000 Evreux

Le client doit retourner les produits, à l’adresse indiquée ci-dessus des présentes Conditions Générales de Vente, dans les quatorze (14) jours de la communication de sa décision de se rétracter, dans leur parfait état et emballage d’origine, sans aucune trace ni marque, avec tous les accessoires (y compris la notice) et les cadeaux éventuellement offerts.

Il doit retourner le produit avec un double de la facture et le formulaire de rétractation dûment complété disponible ci-dessous. Seuls les risques et frais de retour des produits restent à la charge du client. Si l’ensemble des conditions exigées pour le retour des produits ne sont pas respectées, OUPS CREATION pourra déduire des sommes à rembourser, le cas échéant, une quote-part du prix de vente correspondant au prix de vente des produits manquants, ainsi qu’à la réparation, au remplacement et/ou à la remise en état des produits éventuellement dégradés.
OUPS CREATION s’engage à rembourser l’acheteur dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la lettre recommandée précisant la volonté de rétractation du Client. Néanmoins, OUPS CREATION est en droit de différer ce remboursement jusqu’à la réception effective des produits.Le remboursement s’effectue directement sur le compte bancaire du client, suivant les mêmes modalités que celles utilisées pour procéder au paiement des produits en cause.

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Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de l’entreprise Les Fées Mères par e-mail à l’adresse électronique suivante : oupscreation.contact@gmail.com

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Formulaire de rétractation

Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur www.oupscreation.contact@gmail.com sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.

Le (date _ _ / _ _ / _ _ _ _), à (lieu), 

A l’attention de OUPS CREATION  - Groupe Lysprod – 10 bis rue des Lombards – 27000 Evreux–France

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Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :

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– Commande du : _ _ / _ _ / _ _ _ _

– Numéro de la commande : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

– Nom du Client : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ 

– Adresse du Client : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

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Signature du Client :

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Article 12 – Litiges et Médiation 

​Le présent contrat est soumis au droit français. OUPS CREATION ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable.A défaut d’accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, sauf dispositions légales contraires.​

Article 13 – Information et Liberté

​Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Liberté » modifiée par la loi du 6 Août 2004, le client est informé que les données à caractère personnel communiquées par le client sont traitées informatiquement par le vendeur. Ces informations sont nécessaires au traitement et à l’exécution des commandes. Le client dispose d’un droit d’information, d’accès et de rectification. Les demandes de communication et de rectification doivent être effectuées par écrit à l’adresse du siège social de  OUPS CREATION – Groupe Lysprod.

OUPS CREATION – Groupe Lysprod.s’engage à ne diffuser aucune donnée personnelle, les données communiquées à la société ne serviront que pour les échanges commerciaux entre le client et OUPS CREATION – Groupe Lysprod.Aucune adresse de courrier électronique n’est vendue, donnée, cédée ou échangée. A tout moment, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos coordonnées.

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